Présentation des notices

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  1 D 1 à 30, 32 - 1 D - Délibérations du Conseil Municipal - 1836/1972
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    1 D 28 à 30 - Rapport des commissions - 1836/1937
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      1 D 28 - Rapports des commissions nommés par le conseil municipal : registres - 1836-1866
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      1 D 29 - Rapports des commissions nommés par le conseil municipal : registres - 1870-1900
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      1 D 30 - Rapports des commissions nommés par le conseil municipal : registres - 1900-1937
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    1 D 1 à 27, 32 - Registres des délibérations - 1967/1972
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      1 D 1 - Registre des délibérations du Conseil municipal, 1791-1793 - 20/01/1791 - 16/07/1793

      

      

      

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      1 D 2 - Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil municipal (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur), 1794-1795 - 10 Pluviose An II - 13 Messidor An III

      

      

      

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      1 D 3 - Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil général (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur, 18 notables), 1793-1795 - 25/07/1793 - 20 Fructidor An III

      

      

      

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      1 D 8 - Registre des délibérations du Conseil municipal, 1801-1814 - 23 Pluviose An IX - 19/07/1814

      

      

      

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      1 D 4 - Registre des délibérations du Conseil municipal – Bureau, 1794-1795 - 5 Pluviose An II - 15 Vendemiaire An IV

      

      

      

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      1 D 5 - Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil municipal, 1795 - 15 Messidor An III - 30 Brumaire An IV

      

      

      

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      1 D 6 - Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil général, 1795 - 20 Fructidor An III - 10 Brumaire An IV

      

      

      

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      1 D 7 - Registre des délibérations du Conseil municipal, 1801 - 23 pluviôse an IX - 5 ventôse an IX
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      1 D 8 - Registre des délibérations du Conseil municipal, 1801-1814 - 23 Pluviose An IX - 19/07/1814

      

      

      

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      1 D 9 - Registre des délibérations du Conseil municipal, 1809-1828 - 09/05/1809 - 16/12/1828

      

      

      

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      1 D 10 - Registre des délibérations du Conseil municipal, 1829-1836 - 01/01/1829 - 18/06/1836

      

      

      

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      1 D 11 - Registre des délibérations du Conseil municipal, 1836-1844 - 18/07/1836 - 19/07/1844

      

      

      

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      1 D 12 - Registre des délibérations du Conseil municipal, 1844-1848 - 06/06/1844 - 09/05/1848

      

      

      

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      1 D 13 - Registre des délibérations du Conseil municipal, 1848-1852 - 27/06/1848 - 06/12/1852

      

      

      

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      1 D 14 - Registre des délibérations du Conseil municipal, 1852-1863 - 16/12/1852 - 09/04/1863

      

      

      

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      1 D 15 - Registre des délibérations du Conseil municipal, 1863-1870 - 05/05/1863 - 18/02/1870

      

      

      

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      1 D 16 - Registre des délibérations du Conseil municipal, 1870-1879 - 16/05/1870 - 17/04/1879

      

      

      

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      1 D 17 - Registre des délibérations du Conseil municipal, 1879-1892 - 09/05/1879 - 05/04/1892

      

      

      

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      1 D 18 - Registre des délibérations du Conseil municipal, 1892-1908 - 15/05/1892 - 19/03/1908

      

      

      

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      1 D 19 - Registre des délibérations du Conseil municipal, 1908-1921 - 17/05/1908 - 23/12/1921

      

      

      

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      1 D 20 - Registre des délibérations du Conseil municipal, 1922-1933 - 12/01/1922 - 13/10/1933

      

      

      

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      1 D 21 - Registre des délibérations du Conseil municipal, 1933-1947 - 20/12/1933 - 13/08/1947

      

      

      

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      Sujet : administration communale

      
      
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      1 D 22 - Registre des délibérations du Conseil municipal, 1947-1954 - 26/10/1947 - 26/06/1954

      

      

      

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      1 D 23 - Registre des délibérations du Conseil municipal, 1954-1964 - 26/06/1954 - 04/12/1964

      

      

      

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      1 D 24 - Registre des délibérations du Conseil municipal, 1965-1967 - 21/02/1965 - 15/06/1967

      

      

      

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      1 D 25 - Registre des délibérations du Conseil municipal, 1967-1969 - 11/07/1967 - 11/09/1969

      

      

      

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      1 D 26 - Registre des délibérations du Conseil municipal, 1969-1973 - 09/09/1969 - 23/03/1973

      

      

      

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      1 D 27 - Registre des délibérations du Conseil municipal, 1973-1976 - 23/03/1973 - 21/01/1976

      

      

      

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      1 D 32 - Extraits des registres de délibérations, compte-rendu, ordre du jour - 1967-1972
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  2 D 1 à 74 - 2 D - Arrêtés du Maire, correspondance -
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    2 D 1 à 12 - Registre des actes administratifs - 1833/1970
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      2 D 1 - Registre du comité et conseil permanent des corps administratifs - 26 juin 1791-3 juillet 1791

      

      

      

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      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 2 - Registres des actes administratifs (arrêtés uniquement) - an IX-1833

      

      

      

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      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 3 - Registres des actes administratifs (arrêtés uniquement) - 1833-1848

      

      

      

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      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 4 - Registres des actes administratifs (arrêtés uniquement) - 1848-1867

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 5 - Registres des actes administratifs (arrêtés uniquement) - 1867-1881

      

      

      

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      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 6 - Registres des actes administratifs - 1881-1914

      

      

      

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      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 7 - Registres des actes administratifs - 1915-1933

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 8 - Registres des actes administratifs - 1933-1948

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 9 - Registres des actes administratifs - 1948-1952

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 10 - Registres des actes administratifs - 1952-1955

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 11 - Registres des actes administratifs (arrêtés uniquement) - 1955-1965

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 12 - Registres des actes administratifs - 1965-1970

      Sujet : administration communale

      
      
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    2 D 13 à 27 - Répertoire des actes administratifs - 1943-01-16/1946-10-15
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      2 D 13 - Répertoires des actes administratifs - 13 mars 1852-11 décembre 1855

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 14 - Répertoires des actes administratifs - 15 décembre 1855-20 août 1861

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 15 - Répertoires des actes administratifs - 28 août 1861-20 août 1864

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 16 - Répertoires des actes administratifs - 27 septembre 1864-21 avril 1870

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 17 - Répertoires des actes administratifs - 21 avril 1870-9 juillet 1875

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 18 - Répertoires des actes administratifs - 18 août 1875-19 décembre 1878

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 19 - Répertoires des actes administratifs - 30 décembre 1878-23 août 1883

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 20 - Répertoires des actes administratifs - 11 décembre 1883-23 avril 1895

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 21 - Répertoires des actes administratifs - 24 mai 1895-30 juin 1899

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 22 - Répertoires des actes administratifs - 22 août 1899-10 janvier 1906

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 23 - Répertoires des actes administratifs - 25 janvier 1906- 7 mars 1911

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 24 - Répertoires des actes administratifs - 6 novembre 1916-11 février 1925

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 25 - Répertoires des actes administratifs - 28 février 1925-8 avril 1932

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 26 - Répertoires des actes administratifs - 25 avril 1932-7 janvier 1943

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 27 - Répertoires des actes administratifs - 16 janvier 1943-15 octobre 1946

      Sujet : administration communale

      
      
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    2 D 28 à 68 - Courrier -
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      2 D 28 - Registres d’enregistrement du courrier - 24 ventôse an II (mars 1794)-5 frimaire an IV (novembre 1795)

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 29 - Registres d’enregistrement du courrier - 5 frimaire an IV (novembre 1795)-23 thermidor an V (août 1797)

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 30 - Registres d’enregistrement du courrier - 25 thermidor an V (août 1797)-15 germinal an VII (avril 1799)

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 31 - Registres de copies de lettres (correspondance de l’agent municipal) - 10 frimaire an IV (1 décembre 1795)-7 thermidor an VII (25 juillet 1799)

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 32 - Registres de copies de lettres - 14 brumaire an II-28 nivôse an III

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 33 - Registres de copies de lettres - 3 pluviôse an III (22 janvier 1795)-8 pluviôse an IV (28 janvier 1796)

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 34 - Registres de copies de lettres - 8 pluviôse an IV (28 janvier 1796)-12 germinal an V (19 avril 1797)

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 35 - Registres de copies de lettres - 13 germinal an V (3 avril 1798)-3 nivôse an VII (23 décembre 1798)

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 36 - Registres de copies de lettres - 3 nivôse an VII (23 décembre 1798)-8 frimaire an IX (29 novembre 1800)

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 37 - Registres de copies de lettres - 8 frimaire an IX (29 novembre 1800)-15 pluviôse an X (février 1802)

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 38 - Registres de copies de lettres - 17 pluviôse an X (février 1802)-2 ventôse an XIII (février 1804)

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 39 - Registres de copies de lettres - 6 ventôse an XIII (février 1804)-23 novembre 1808

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 40 - Registres de copies de lettres - 26 novembre 1808-2 février 1814

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 41 - Registres de copies de lettres - 1 février 1814-9 avril 1824

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 42 - Registres de copies de lettres - 12 avril 1824-2 avril 1833

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 43 - Registres de copies de lettres - 3 avril 1833-11 octobre 1837

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 44 - Registres de copies de lettres - 11 octobre 1837-15 juin 1842

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 45 - Registres de copies de lettres - 16 juin 1842-15 janvier 1847

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 46 - Registres de copies de lettres - 16 janvier 1847-19 mars 1849

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 47 - Registres de copies de lettres (courrier départ) - 6 mai 1847-17 mai 1850

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 48 - Registres de copies de lettres - 19 mars 1849-20 juin 1851

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 49 - Registres de copies de lettres - 20 juin 1851-5 octobre 1854

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 50 - Registres de copies de lettres - 13 octobre 1854-1862

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 51 - Registres de copies de lettres - 9 juillet 1862-29 mai 1866

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 52 - Registres de copies de lettres - 30 mai 1866-8 février 1868

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 53 - Registres de copies de lettres - 10 février 1868-1 décembre 1869

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 54 - Registres de copies de lettres - 1e décembre 1869-24 décembre 1879

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 55 - Registres de copies de lettres - 3 janvier 1879-3 octobre 1879

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 56 - Registres de copies de lettres - 9 octobre 1879-13 août 1884

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 57 - Registres de copies de lettres - 16 août 1884-16 mai 1892

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 58 - Registres de copies de lettres - 24 juin 1899-

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 59 - Registre d’enregistrement du courrier - 9 avril 1940-8 octobre 1948

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 60 - Registre d'enregistrement du courrier - 1935-1949

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 61 - Correspondance du maire (arrivée-départ)
      
      - 1873-1928

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 62 - Correspondance du maire (arrivée-départ) - 1953-1961

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 63 - Correspondance du maire (arrivée-départ) - 1962-1969

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 64 - Registre d’ordre - 1 avril 1835-23 octobre 1838

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 65 - Registre d’ordre - 23 octobre 1838-12 juin 1841

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 66 - Registre des transmissions de pièces - Septembre 1846-décembre 1849

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 67 - Registre des transmissions de pièces - Février 1850-août 1857

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 68 - Registre des transmissions de pièces - Août 1857-août 1864

      Sujet : administration communale

      
      
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    2 D 69 à 74 - Registre d'enquête -
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      2 D 69 - Registre des affaires courantes - 1 janvier 1867-25 mai 1871

      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 70 - Registre d’enquêtes commodo et incommodo - 1 octobre 1845-17 juin 1857

      

      

      

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      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 71 - Registre d’enquêtes commodo et incommodo - 1 juillet 1857-27 avril 1864

      

      

      

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      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 72 - Registre d’enquêtes commodo et incommodo - 2 juin 1864-26 mai 1875

      

      

      

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      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 73 - Registre d’enquêtes commodo et incommodo - 26 août 1875-28 octobre 1909

      

      

      

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      Sujet : administration communale

      
      
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      2 D 74 - Registre d'enquête publique - 1931-1937

      Sujet : administration communale

      
      
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  3 D 1 à 6 - 3 D - Administration générale de la commune - 1791/1971
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    3 D 1 - Délimitations de la commune : ordonnance, tableau, 1791-1828 ; 1848. Plan de fusion des communes (1971) - 1791-1971
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    3 D 2 - Belles actions, remise de médailles, actes de courage et de dévouement, 1844-1871 ; 1932-1965 - 1844-1965
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    3 D 3 - Association des maires de France - 1931
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    3 D 4 - Projet de jumelage Landerneau-Holyhead : correspondance, dont correspondance avec la Fédération mondiale des villes jumelées, discours, compte-rendu de réunion, liste des élèves correspondants - 1959-1964
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    3 D 5 - Inventaire du mobilier. – Hôtel de ville, dont inventaire de la bibliothèque (1854 ; 1868 ; 1929 ; [1938]) ; Caserne des sapeurs pompiers (1860 ; 1865 ; 1868) ; Poids publics (1868) ; Atelier de charité (1868) - 1854-1938
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    3 D 6 - Archives, réglementation ; relation avec les Archives départementales (1932-1971) ; index des ouvrages sur le Finistère pendant la période révolutionnaire (1961) ; inventaire (1874 ; 1966). Don d'une lettre d'archives sur Romain Desfossés (1963). - 1932-1966

    Importance matérielle : 0.1

    
    
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  4 D 1 à 4 - 4 D - Contentieux, assurance - 1821/1958
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    4 D 1 - Polices, avenants, délibérations, expertise. – Assurance générale (1821-1871) ; Sapeurs pompiers (1877-1901 ; 1913 ; 1929) ; Chevaux, voitures, camions (1934-1955) ; Accidents du travail (1929-1947) ; responsabilité civile (1926-1955) ; Bâtiments communaux (1923-1955) ; Archives (1901-1930) - 1821-1955

    Importance matérielle : 0.1

    
    
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    4 D 2 - Expertise bâtiments et matériels par le Cabinet Roux, dont plans - 1956

    Importance matérielle : 0.1

    
    
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    4 D 3 - Additif à l’expertise bâtiment et matériels de 1956 du Cabinet Roux - 1958
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    4 D 4 - Contentieux : correspondance, procès-verbaux, arrêtés, délibérations, correspondance. – Plaintes sans suite (1878-1971). Le Bos-Despinoy[1]/Ville, relatif aux taxes d’octroi (1902-1919). Moisan-Le Meur/Ville, relatif à la suspension de constructions, rue Traverse des Boucheries, dont photos (1927-1935). Union électrique du Finistère/Ville, relatif aux conditions d’exploitation du réseau électrique (1931-1932). Pouliquen/Belhommet/Ville, relatif à l’écoulement d’un ruisseau appartenant à M. Belhommet et sa société de savonnerie (1932-1933). Moisan/Ville, relatif au détournement de la source de Kerguelen (1934). Jaffredou/Ville suite à un problème de canalisation (1937). Gaujan/Ville, relatif à un immeuble, n°6, boulevard de la Gare (1937-1938). Riou/Ville, relatif aux dégâts causés à son établissement « L’Hôtel de Bretagne », suite aux manifestations du 24 janvier 1938 (1938). Diquelou/Ville, relatif au remboursement des frais de rectification de l’état civil (1950-1958). Dégâts occasionnés par la Ville de Landerneau par des marins du bâteau allemand "Helga" (1958). Inondations Traon Elorn, dont photos (1965-1966). Radenac/Ville, relatif à la restitution d’un parchemin (1969-1970) - 1878-1958